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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT ALU
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SOLEYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEYA
CONCEPT ALU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3608350
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/10/2018
SOLEYA de CONCEPT ALU

Présentation de la marque SOLEYA

Déposée le 30 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SOLEYA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT ALU domicilié(e) Parc d'Activité EKHO No 3, 2 rue Floriane,85500 LES HERBIERS - 85500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 118 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEYA est expirée depuis le 30 octobre 2018.

CONCEPT ALU a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPT ALU , UNA , EVOLUTIV , I-ABRI , REINVENTEZ VOTRE REVE DE MAISON CONCEPT ALU HABITAT & VERANDA , I-VERANDA , SOLEYA , EXTANXIA , EXTENSIA , UP ABRIS DE PISCINE


CONCEPT ALU Société par actions simplifiée - Parc d'Activité EKHO No 3, 2 rue Floriane,85500 LES HERBIERS - 85500 - France - SIREN 380118422


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Vérandas (métalliques).

Vérandas (non métalliques).

Services d'installation, d'entretien et de réparation de tous les produits précités.